Agenda

Conseil Municipal

Du 24 Octobre 2017, 21:00
Au 24 Octobre 2017

Lieu : Salle du Conseil Municipal

Téléphone :

L’ordre du jour de la séance est le suivant :

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 7 septembre 2017

Décisions du Maire compétences déléguées
A. Décision du 27 mars 2017 portant désignation des candidats admis à concours dans le cadre du concours de maîtrise d’œuvre sur esquisse + pour la création d’un lieu culturel en cœur de ville
B. Décision du Maire du 16 août 2017 portant déclaration du lauréat du concours de maîtrise d’œuvre sur esquisse + pour la création d’un lieu culturel en cœur de ville
C. Décision du Maire n° 17.09.01 : Abonnement Prédict
D. Décision du Maire n° 17.09.02 : abonnement synchro cloud
E. Décision du Maire n° 17.09.03 : contrat SOLEUS vérification équipements sportifs
F. Décision du Maire n° 17.09.04 : CONTRAT POUR LA REALISATION D'UNE VIDEO
G. Décision du Maire n° 17.10.01 : Missions complémentaires bureau d'études AMO Lieu culturel
H. Décision du Maire n° 17.10.02 : Mise à disposition d’un logement au CCAS
Purge du droit de préemption
Présentation de six DIA

Délibérations
Finances
1. Demande d’attribution de la subvention - Création d’un bassin de rétention avenue du Comminges
2. Décision modificative n°1
3. Commission locale d’évaluation des charges transférées - approbation du rapport et révision des attributions de compensation 2017
4. Marché d’acquisition de matériels nécessaires au désherbage des voiries communales lot 1 - demande de remise gracieuse partielle des pénalités de retard
Personnel
5. Suppression de huit postes
6. Contrat groupe d’assurance statutaire du CDG31 2019-2022
EPCI
7. Modification des statuts du syndicat mixte interdépartemental de la Vallée de la Lèze (SMIVAL)
Affaires générales
8. Approbation de la convention de partenariat - Projet de mutualisation « Printemps de la petite enfance » 2018
Environnement
9. SDEHG : Installation d’une borne de recharge de véhicule électrique

Questions Orales

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