Agenda

Conseil municipal

Du 28 Novembre 2017, 21:00
Au 28 Novembre 2017

Lieu : Salle du Conseil municipal

Téléphone :

L’ordre du jour de la séance est le suivant :

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 24 octobre 2017

Décisions du Maire compétences déléguées
A. Décision du Maire n° 17.10.02 : Mise à disposition d’un logement au CCAS
B. Décision du Maire n° 17.10.03 : Prêt relais Crédit Mutuel
C. Décision du Maire n° 17.10.04 : Maintenance informatique DTEL médiathèque
D. Décision du Maire n° 17.10.05 : Avenant n°1 contrat de location d’une machine à affranchir
E. Décision du Maire n° 17.11.01 : Attribution du marché d’acquisition d’un camion polybenne
F. Décision du Maire n° 17.11.02 : Attribution Marché réhabilitation thermique salle des aînés

Purge du droit de préemption
Présentation de 7 DIA

Communication du Maire

Délibérations

Finances
1. Ligne de trésorerie 2018
Personnel
2. Promus promouvables 2018
3. Autorisations spéciales d’absence
EPCI
4. Rapport d’activité 2016 du SDEHG
Patrimoine
5. Cession de l’espace vert du lotissement Enroux 3 dans le domaine communal
6. Cession des espaces communs des lotissements Enroux 1, 2 et 3 dans le domaine communal
Affaires générales
7. Approbation de l’accord 2018 sur la limitation des ouvertures des commerces les dimanches et les jours fériés

Questions Orales

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