Agenda

Conseil Municipal

Du 13 Février 2018, 21:00
Au 13 Février 2018

Lieu : Salle du Conseil Municipal

Téléphone :

L’ordre du jour de la séance est le suivant :

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 19 décembre 2017

Décisions du Maire compétences déléguées
A. Décision du Maire n° 17.12.01 : Contrat Berger Levrault pack Adhérent instance
B. Décision du Maire n° 17.12.02 : Convention de concours technique de surveillance-observation foncière
C. Décision du Maire n° 18.01.01 : Étude et assistance modification N°6 PLU
D. Décision du Maire n° 18.01.02 : Ticket de maintenance de matériel informatique
E. Décision du Maire n° 18.01.03 : Contrat de maintenance standard téléphonique des services techniques
F. Décision du Maire n° 18.01.04 : Contrat de maintenance ascenseur Médiathèque
G. Décision du Maire n° 18.01.05 : Demande de subvention au Conseil départemental : RASED
H. Décision du Maire n° 18.01.06 : Lieu culturel : Mission géothermie
I. Décision du Maire n° 18.01.07 : Contrat de vérification-entretien des installations anti-intrusion

Purge du droit de préemption
Présentation de 13 DIA

Délibérations
Affaires générales
1. Approbation du périmètre du projet de schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) des bassins versants des Pyrénées Ariégeoises
Finances
2. Débat d’orientations budgétaires (DOB)
3. Demande d’attribution du fonds de concours structurant du Muretain Agglo pour la réhabilitation thermique du local de restauration scolaire
4. Service culturel : modification de l’acte constitutif d’une régie d’avances et de recettes
EPCI
5. Désignation des délégués du SMIVAL
Urbanisme
6. Révision du PLU - Débat sur le PADD
7. Autorisation donnée au Maire d’engager les démarches administratives préalables à différents projets

Personnel
8. Recrutement d’un agent contractuel pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité et/ou saisonnier d’activité dans le grade d’Adjoint Administratif
9. Recrutement d’un agent contractuel pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité et/ou saisonnier d’activité dans le grade d’Adjoint Technique
10. Recrutement d’un agent contractuel pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité et/ou saisonnier d’activité dans le grade d’Adjoint d’Animation
11. Recrutement d’un agent contractuel pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité et/ou saisonnier d’activité dans le grade d’Adjoint du Patrimoine
12. Participation financière à la protection sociale complémentaire

Questions Orales

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