Agenda

Conseil municipal

Du 29 Mai 2018, 21:00
Au 29 Mai 2018

Lieu : Salle du Conseil Municipal

Téléphone :

L’ordre du jour de la séance est le suivant :

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 10 avril 2018

Décisions du Maire compétences déléguées
A. Décision du Maire n° 18.04.11 : Contrat de maintenance et d’assistance des progiciels Berger Levrault en lien avec l’ATD 31
B. Décision du Maire n° 18.04.12 : Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage Réfection terrains de tennis
C. Décision du Maire n° 18.04.13 : Mission SPS lieu culturel
D. Décision du Maire n° 18.04.14 : Contrat de dératisation et de désourisation

Purge du droit de préemption
Présentation de 2 DIA

Délibérations
Finances
1. SDEHG - Traitement des petits travaux urgents
2. SDEHG - Effacement du réseau de télécommunication situé avenue du Comminges (5 AS 301)
3. Festival du jeu - Modification des tarifs municipaux
4. Frais de déplacement - Modalités de remboursement des frais de repas

Urbanisme - Patrimoine
5. Approbation de la modification n°6 du PLU
6. Intégration des espaces communs du lotissement « Les jardins d’Atalante » dans le domaine communal
7. Intégration des espaces communs du lotissement « Le clos du stade » dans le domaine communal

EPCI
8. Syndicat Intercommunal pour le Transport des Personnes âgées (SITPA) - Clôture des comptes

Affaires générales
9. Règlement général de la protection des données (RGPD) - Groupement de commandes
10. Approbation de la télétransmission des actes administratifs soumis au contrôle de légalité

Questions Orales

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