Agenda

Conseil Municipal

Du 25 Septembre 2018, 21:00
Au 25 Septembre 2018

Lieu : Salle du Conseil Municipal

Téléphone :

L’ordre du jour de la séance est le suivant :

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 26 juin 2018

Décisions du Maire compétences déléguées
A. Décision du Maire n° 18.06.18 : Mission d’études géotechniques de conception G2 phase projet pour le lieu culturel
B. Décision du Maire n° 18.07.19 : Contrat de location/maintenance de deux copieurs couleur Canon
C. Décision du Maire n° 18.07.20 : Rénovation de l'éclairage public rue des genêts et rue du réséda
D. Décision du Maire n° 18.08.21 : Convention de prestation de service pour la ludothèque
E. Décision du Maire n° 18.08.22 : Attribution Marché de travaux d’aménagement d'un terrain multisports
F. Décision du Maire n° 18.08.23 : Mission de coordination sécurité et protection de la santé pour les travaux de réhabilitation des terrains de tennis
G. Décision du Maire n° 18.08.24 : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la passation d’une DSP relative à l’exploitation du futur cinéma
H. Décision du Maire n° 18.08.25 : Contrat de Maintenance Logiciel de recensement du service national
I. Décision du Maire n° 18.08.26 : Renouvellement du contrat de location d’un local modulaire pour l’école maternelle
J. Décision du Maire n° 18.08.27 : Contrat de prêt de 260 000 € auprès de la caisse de crédit mutuel

Purge du droit de préemption
Présentation de 20 DIA

Délibérations
Finances
1. Demande d’aide à la diffusion du spectacle « Passe par la fenêtre et cours »
2. Demande d’aide à la diffusion du spectacle « Histoire de Julie qui avait une ombre de garçon »
3. Demande d’aide à la diffusion du spectacle « Les fâcheux »
4. Adoption du rapport de la CLECT du 22 mai 2018
Urbanisme - Patrimoine
5. Approbation de la convention opérationnelle entre la commune, le Muretain agglo et l’EPF Occitanie
EPCI
6. Approbation du schéma directeur des modes doux
7. Demande de retrait du SMIVAL
Marchés publics
8. Adhésion au groupement de commandes relatif aux fournitures administratives pour les services des membres du groupement de commandes du Muretain agglo
Ressources humaines
9. Attribution du contrat groupe d’assurance statutaire du CDG31 2019-2022

Questions Orales

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