Avis de publicité préalable à la délivrance d’une autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour l’organisation d’un spectacle itinérant de marionnettes
La commune de Labarthe-sur-Lèze a été sollicitée par un opérateur économique pour la délivrance d’une autorisation d’occuper une partie de la place Macary dans le cadre de l’organisation d’un spectacle itinérant de marionnettes.
La commune de Labarthe-sur-Lèze a été sollicitée par un opérateur économique pour la délivrance d’une autorisation d’occuper une partie de la place Macary dans le cadre de l’organisation d’un spectacle itinérant de marionnettes.Le titre d’occupation est sollicité du 25 au 27 octobre 2024.
L’occupation du domaine public étant de courte durée (trois jours) et faisant suite à une manifestation d’intérêt spontanée d’opérateurs économiques, la commune procède à une simple publicité préalable à la délivrance du titre, de nature à permettre la manifestation d’un intérêt pertinent (article L.2122-1-1 du Code général de la propriété des personnes publiques).
